Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX PORTES DE BRETAGNE
DANGER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
99768959
Date de dépôt :
08/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2009

Présentation de la marque AUX PORTES DE BRETAGNE

Déposée le 8 janvier 1999 par DANGER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX PORTES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est DANGER FRANCOIS, domicilié(e) 7 ALLEE DES FAISANS, 35131 PONT PEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANGER FRANCOIS - France.

La marque AUX PORTES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX PORTES DE BRETAGNE est expirée depuis le 8 janvier 2009.

DANGER FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : VOMIKILL , VOMI-PHIL , VOMI , GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE , LE COFFRET BRETON , EXASS , CYBERNETIMMO , GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE , AU CAS OU , VOMIKID


DANGER FRANCOIS - 7 ALLEE DES FAISANS, 35131 PONT PEAN - France


DANGER FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Papier, carton à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches images, produits de l'imprimerie ; imprimés, albums, brochure, catalogue, carnet, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tract, représentations graphiques, photogravures, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, feuilles et films ; caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachets, tampons encreurs. Edition de livres, de revues et publications diverses - Abonnements de journaux, revues et publications diverses - prêts de livres - production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements sur tous supports visuel ou audio-visuel, disquettes, cassettes, disques optiques compact, divertissements radiophoniques ou par tous les moyen audio-visuel, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Meubles, glaces, cadres, boîtes en bois ou en matière plastiques caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop, levure, sel, sauces, épices Vins de pays des Marchés de Bretagne, spiritueux d'appellation d'origine pommeau de Bretagne, eaux-de-vie de cidre et de poire d'appellation d'origine eau-de-vie de cidre de Bretagne ou eau-de-vie de poiré de Bretagne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.